Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Maison Ayam l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Maison Ayam
Statut juridique : Micro-entreprise
Responsable : Hu-leneutre Clara
Adresse e-mail : maisonayam1@gmail.com
Numéro SIRET :
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2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : www.shopify.com
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3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Maison Ayam (textes, images, logo, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Maison Ayam, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
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4. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
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Maison Ayam ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Maison Ayam ne peut être tenue responsable des interruptions du site, bugs ou tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.